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DERNIÈRE MISE À JOUR : 2 NOVEMBRE 2026

Tes cours, tes données.

Des informations claires sur le service et tes droits.

Modèle en préparation. Complète les champs TODO_A_REMPLIR et fais relire ces textes avant l’ouverture des commandes.

Responsable du traitement

Identité, adresse et e-mail pour tes demandes : TODO_A_REMPLIR.

Données, finalités et bases légales

Nous traitons ton e-mail, l’offre, ton niveau, la matière, la date d’examen éventuelle, les précisions, tes cours et les supports produits pour exécuter ta commande. Les références du paiement et les consentements datés sont conservés comme preuve du contrat et pour les obligations légales. Stripe traite les numéros de carte ; nous ne les stockons pas.

La base légale est le contrat pour la production et la livraison, l’obligation légale pour les justificatifs nécessaires, et l’intérêt légitime pour la sécurité, les limites anti-abus et la mesure de provenance. Les conseils éventuels par e-mail reposent sur ton consentement séparé, facultatif et révocable.

Conservation

Cours, textes extraits, supports et lien d’accès : 30 jours après livraison. Commandes non payées : 24 heures. Pour les commandes en échec ou remboursées, les fichiers sont supprimés après 30 jours maximum. Les empreintes techniques temporaires sont nettoyées quotidiennement. Les essais conservent un e-mail et une empreinte HMAC de connexion pendant 12 mois maximum pour prévenir les abus ; ni le texte ni le résultat de l’essai ne sont enregistrés.

Les pièces comptables et éléments de preuve requis sont conservés selon les obligations applicables avec accès restreint. Durées exactes et organisation de l’archivage selon le statut réel du vendeur : TODO_A_REMPLIR. Les messages de contact sont transmis par e-mail ; durée dans la messagerie du support : TODO_A_REMPLIR.

Prestataires et transferts

Les prestataires nécessaires sont Vercel (hébergement), Supabase (stockage, base et authentification admin), Stripe (paiement), Resend (e-mails), Cloudflare Turnstile (anti-robot), Vercel AI Gateway et le fournisseur du modèle (génération), et Plausible si activé (mesure sans cookie). Fournisseur IA, modèle, régions, contrats, garanties et transferts hors EEE : TODO_A_REMPLIR.

Avant l’ouverture commerciale, l’éditeur doit confirmer les conditions empêchant l’entraînement sur tes cours. Le paramétrage et les engagements exacts seront renseignés ici : TODO_A_REMPLIR. Aucun engagement fournisseur non vérifié n’est présenté comme acquis.

Sécurité

Les fichiers sont dans des espaces privés. Ton lien personnel sert de clé d’accès : garde-le confidentiel. Les téléchargements utilisent des URL signées, valables au maximum 15 minutes et jamais au-delà de l’expiration de ton accès. Les secrets des services restent sur le serveur. Les logs applicatifs ne contiennent ni cours ni e-mail.

Cookies et mesure

Le cookie technique de provenance garde les paramètres de campagne UTM pendant 7 jours. Des cookies de session sont utilisés pour l’administration. Plausible, s’il est activé sans cookie, mesure les visites et les événements sans cours ni e-mail. Aucun pixel publicitaire n’est installé. Un futur traceur nécessitant ton consentement devra le recueillir avant chargement.

Tes droits

Tu peux demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation et, selon la base légale, la portabilité ou l’opposition. Tu peux retirer ton consentement sans remettre en cause les traitements antérieurs. Contact : TODO_A_REMPLIR. Une vérification d’identité proportionnée peut être demandée. Les données soumises à une obligation légale restent conservées jusqu’au terme applicable.

Tu peux déposer une réclamation auprès de la CNIL. Les principes de conservation sont expliqués par la CNIL.

Mineurs

L’achat nécessite l’accord d’un parent ou tuteur légal. Ne transmets pas de données sensibles ni d’informations concernant d’autres élèves. Aucune date de naissance, école ou note scolaire n’est demandée.

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